Collection: Termes et conditions

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I. Sécurité

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II. Règles générales

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2. D'une manière qui porterait atteinte au droit d'auteur, au brevet, à la marque déposée, au secret commercial ou à d'autres droits de propriété intellectuelle d'autrui ou qui violerait la vie privée, la publicité ou d'autres droits personnels d'autrui.
3. C'est diffamatoire, obscène, offensant, menaçant, diffamatoire, injurieux ou haineux.

III. Violations

Nous avons le pouvoir discrétionnaire absolu de déterminer si une utilisation enfreint ces règles et d'agir comme nous le jugeons approprié en cas de violation. Les violations de la sécurité du système ou du réseau peuvent entraîner une responsabilité civile ou pénale. Nous enquêterons sur les événements pouvant impliquer de telles violations et pourrons impliquer, coopérer et divulguer des informations aux autorités chargées de l'application de la loi afin d'identifier et de poursuivre les utilisateurs intéressés par de telles violations.

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COMMENTAIRES, COMMENTAIRES, AVIS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

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